L'ensemble de ce site et de son contenu (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels ...) est la propriété de Jean Marc Brochot, auteur de Bomaros le Séquane ou de ses prestataires techniques.
Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon. Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
